Cotation des actes, AMK, nomenclature et NGAP kiné

NGAP : La cotation kiné à portée de main

Vous voilà prêt(e) à vous installer en libéral: pour prendre vos marques dès le début, il est essentiel de maitriser les notions de gestion indispensables à votre métier de kiné.  
La tarification des actes représente un des éléments les plus importants, et nécessite un temps d’adaptation lorsque vous devez gérer tout un cabinet.

C’est pour cette raison que VEGA vous guide dans cette démarche grâce à l’outil de cotation intégré qui vous fera gagner un temps précieux. La cotation d’une rééducation du rachis, d’un ou plusieurs membres, d’une aide à la marche etc. n’auront plus de secret pour vous!

 

cochekine50-38Création de modèles de cotations

cochekine50-38Accès rapide à la NGAP*

cochekine50-38Estimation du montant des actes

 

VEGA devient votre assistant et optimise la saisie des cotations.

 *Nomenclature Générale des Actes Professionnels

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S’installer en libéral en tant que kinésithérapeute est un grand pas qui nécessite de la préparation, notamment en ce qui concerne la gestion administrative de votre activité. Pour se lancer sous ce régime juridique, il est en effet important de justifier de solides notions de gestion pour être capable de tarifier les actes. En effet, la cotation des actes de kinésithérapie est dense et peut nécessiter un certain temps d’adaptation pour être parfaitement maîtrisée. Le meilleur moyen d’y parvenir est de s’équiper d’un logiciel de gestion tel que VEGA, qui intègre un outil de cotation automatique.

La nomenclature des actes kinés

 

La nomenclature des actes kinés est intégrée dans la Nomenclature des Actes Professionnels, le texte réglementaire qui identifie les actes médicaux demandés par un médecin prescripteur, faisant l’objet de la prise en charge de la Sécurité Sociale pour le secteur libéral. Tout professionnel qui exerce sous ce régime doit donc se référer à la cotation prévue dans ce texte pour tarifer les actes qu’il prescrit aux patients.

Chaque acte prescrit par le kinésithérapeute doit donc être référencé dans la nomenclature kiné à l’aide d’une lettre-clé et d’un coefficient. La lettre-clé est utilisée pour désigner une unité monétaire lors de la fixation des tarifs des soins médicaux dispensés aux assurés. Dans le cas du kiné, les lettres-clés utilisées en fonction de la désignation de l’acte sont :

  • AMK
  • AMS
  • AMC

Elles désignent respectivement les actes de rééducation des affections orthopédiques et rhumatologiques (AMS), les actes pratiqués par le masseur-kinésithérapeute au cabinet ou au domicile (AMK) et les actes pratiqués par le masseur-kinésithérapeute dans une structure de soins ou un établissement (AMC kiné).

Le coefficient quant à lui désigne la valeur relative de chaque acte professionnel. Il permet notamment de calculer la valeur monétaire de l’acte médical en le multipliant par la valeur monétaire de la lettre-clé. Sachant que les différents types d’actes peuvent regrouper d’autres sous-types ayant chacun leur coefficient et leur lettre-clé, il faudra se référer continuellement à la nomenclature des actes de kinésithérapie pour ne pas commettre d’erreurs de cotation.

La cotation des actes kinés

 

Afin de pouvoir établir correctement la cotation des actes pratiqués sur les patients, il est nécessaire de consulter la nomenclature kiné.

Les actes de diagnostics

 

Les actes de diagnostics concernent des actes indépendants, des actes réalisés par le médecin prescripteur ou par le masseur-kinésithérapeute sur prescription médicale. Ces actes ne sont facturés que lorsqu’ils n’occasionnent pas de rééducation ou de réadaptation fonctionnelle. Il s’agit plus précisément du bilan ostéoarticulaire simple des conséquences motrices des affections orthopédiques ou rhumatologiques inflammatoires ou non, et du bilan musculaire (avec tests) des conséquences motrices des affections neurologiques (localisées à un membre, 2 membres, du membre et du tronc, ou de tout le corps). Le bilan-diagnostic kinésithérapique effectué par le masseur-kinésithérapeute est aussi inclus sous cette dénomination.

Bon à savoir : la cotation en AMS, AMK ou AMC du bilan pour ces actes est toujours forfaitaire.

Les traitements individuels de rééducation et de réadaptation fonctionnelle

 

Ces traitements incluent les soins palliatifs, ainsi que la :

  • rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques (actes affectés à la lettre clé AMS),
  • rééducation des conséquences des affections rhumatismales inflammatoires,
  • rééducation de la paroi abdominale,
  • rééducation des conséquences d’affections neurologiques et musculaires,
  • rééducation des conséquences des affections respiratoires,
  • rééducation dans le cadre des pathologies maxillo-faciales et oto-rhino-laryngologiques,
  • rééducation des conséquences des affections vasculaires,
  • rééducation des conséquences des affections périnéosphinctériennes,
  • rééducation de la déambulation du sujet âgé,
  • rééducation des patients atteints de brûlures

La kiné-balnéothérapie

 

Cet acte est prévu pour les traitements individuels de rééducation et de réadaptation fonctionnelles, qui donnent lieu au paiement d’un supplément.

Les rééducations soumises à référentiel

 

Il s’agit de situations médicales qui nécessitent l’accord préalable (DAP) du service du contrôle médical, pour la mise en œuvre du traitement ou sa poursuite.

Votre NGAP avec VEGA

 

En exerçant en libéral, vous devez bien connaître la nomenclature kiné pour pouvoir facturer correctement vos patients et leur faire bénéficier de la prise en charge par l’Assurance Maladie le cas échéant. Vu le nombre d’actes répertoriés dans la nomenclature, il ne sera pas forcément évident de tous les retenir, d’où la nécessité d’utiliser un logiciel d’aide à la cotation en kinésithérapie.

Grâce à cet outil, il vous sera possible de créer facilement et rapidement vos modèles de cotation. Ce logiciel facilite également l’accès à la NGAP kiné ainsi qu’à l’estimation des montants de chaque acte. Utiliser cette aide à la cotation est une garantie de gain de temps lors de la cotation des actes, ce qui vous permettra de vous consacrer davantage à vos patients.

Et puisque nous avons conscience que la gestion d’un cabinet est un véritable travail à plein temps en plus du traitement des patients, le logiciel VEGA inclut de nombreuses autres fonctionnalités pratiques comme :

  • Le bilan diagnostic kiné avec lequel il est possible de mettre en œuvre automatiquement des bilans simples, clairs et conformes aux règles d’usage.
  • L’application SCOR permettant la numérisation et la télétransmission des justificatifs de caisse ainsi que des factures.
  • La boîte à outils statistiques pour le calcul des rétrocessions, l’analyse de l’activité, des honoraires, etc.
  • L’assistant de saisie comptable qui génère automatiquement les avis de paiements des caisses et des complémentaires.

Grâce au module de comptabilité de VEGA, son outil de cotation et votre gestion, votre organisation sera optimale.

La Nomenclature Générale de Actes Professionnels

 

Dans le cadre de l’exercice de la kinésithérapie, seuls les actes inscrits à la NGAP sont remboursables.

Il existe 3 lettres clés dans la nomenclature :

AMS : rééducation des affections orthopédiques et rhumatologiques quel que soit le lieu de réalisation (cabinet, domicile, structure privée ou publique)

AMK : tous les autres actes de kinésithérapie qui sont effectués soit au cabinet soit à domicile

AMC : tous les autres actes de kinésithérapie qui sont effectués en structure publique ou privée.

La valeur de ces 3 lettre est de 2,15€.

La règle de non-cumul

 

A chaque séance de kinésithérapie s’applique une seule cotation. La seule exception faite est pour la « rééducation des maladies respiratoires avec désencombrement urgent (bronchiolite du nourrisson, poussée aiguë au cours d’une pathologie respiratoire chronique) » qui peut être cumulée avec un autre acte de kinésithérapie. Attention le deuxième acte sera remboursé à 50%.

Les indemnités kilométriques

 

Les frais de déplacements peuvent être facturés seulement une fois par déplacement. Par exemple, un kiné qui intervient dans un EPHAD pour plusieurs patients ne facturera qu’une fois les frais de déplacements.

  • Si le déplacement se fait dans la même agglomération => le kiné facture seulement l’indemnité forfaitaire
  • Si le déplacement est à moins de 2 km en plaine et 1 km en montagne de l’agglomération => le kiné facture seulement l’indemnité forfaitaire
  • Si le déplacement est à plus de 2 km en plaine, et 1km en montagne, de l’agglomération => le kiné facture l’indemnité forfaitaire et l’indemnité kilométrique.
  • En plaine (IK), la valeur de l’IK est de 0,38€/km. Le kiné doit déduire 2 km aller et 2 km retour sur le total de son trajet.
  • En montagne (IKM), la valeur de l’IK est de 0,61€/km. Le kiné doit avoir déduit 1 km aller et 1 km retour.
  • A pied, à ski (IKS), la valeur de l’IK est de 3,35€/km.

Quelle indemnité forfaitaire ?

 

Nom Cotation Valeur Rééducation correspondante
Indemnité Forfaitaire

Orthopédique et rhumatologique

IFO 4€ « Rééducation de tout ou partie de plusieurs membres ou du tronc et d’un ou plusieurs membres » (NGAP, titre XIV, chapitre II, article 1)
Indemnité Forfaitaire Rhumatismale IFR 4€ « Rééducations des conséquences des affections rhumatismales inflammatoires » (NGAP, titre XIV, chapitre II, article 2)
Indemnité Forfaitaire

Neurologique

IFN 4€ « Rééducations des conséquences d’affections neurologiques et musculaires » (NGAP, titre XIV, chapitre II, article 4)
Indemnité Forfaitaire

Pneumologique

IFP 4€ « Rééducation des maladies respiratoires obstructives, restrictives ou mixtes (en dehors des situations d’urgence) » et « Prise en charge kinésithérapique respiratoire du patient atteint de mucoviscidose » (NGAP, titre XIV, chapitre II, article 5)
Indemnité Forfaitaire de Sortie IFS 4€ « Actes liés à la prise en charge des patients après une intervention orthopédique ou traumatologique pendant une période allant de la date de sortie d’hospitalisation au 35ème jour après cette date. Cette limitation temporelle ne s’applique pas aux déplacements liés aux actes réalisés dans le cadre des Prado mis en œuvre par les régimes d’assurance maladie »
Indemnité Forfaitaire de déplacements pour personnes âgées IFV 4€ « Rééducation de la déambulation dans le cadre du maintien de l’autonomie de la personne âgée (séance d’une durée de l’ordre de vingt minutes) » (NGAP, Titre XIV, chapitre II, article 9)
Indemnité Forfaitaire de Déplacements IFD 2,5€ Les autres actes de kinésithérapie

Les forfaits

  • Le forfait retour à domicile post AVC (FRD)

Ce forfait comprend :

  • La prise en charge rapide (dans un délai de 3 à 4 jours)
  • La participation à l’éducation du patient et de son entourage ;
  • La coordination avec le médecin traitant et les autres professionnels de santé impliqués dans la prise en charge, attestée par la transmission du BDK ;
  • La transmission d’un point d’étape sur la rééducation en cours, au médecin traitant et à l’équipe médicale en vue de la consultation post-AVC (au moment de la facturation du forfait.

Tarif du forfait : 100€

  • Le forfait retour à domicile post chirurgie orthopédique (FAD)

Ce forfait comprend :

  • La prise en charge rapide (dans un délai de 48 heures après la sortie de l’hospitalisation), initialement à domicile ;
  • La participation à l’éducation du patient et de son entourage ;
  • La coordination avec le médecin traitant et les autres professionnels de santé impliqués dans la prise en charge, attestée par la transmission du BDK.

Tarif du forfait : 20 €

La balnéothérapie

 

Les actes en balnéothérapie font l’objet d’un supplément dont la valeur varie en fonction de la taille du bassin.

  • En bassin (dimensions minimales : 2 m x 1,80 m x 0,60 m) : AMS, AMK ou AMC 1,2.
  • En piscine (dimensions minimales : 2 m x 3 m x 1,10 m) : AMS, AMK ou AMC 2,2.

La balnéothérapie n’a pas besoin d’être prescrite.

Les majorations

 

Les majorations ne sont pas cumulables entre elles. Pour qu’elles soient valables, le caractère urgent des soins doit apparaitre sur l’ordonnance.

Majoration Tarif Conditions
Majoration de nuit 9,15 € Cela concerne les actes réalisés entre 20h et 8h. En cas d’urgence, l’appel doit être pris après 19h et avant 7h
Jours fériés – Dimanche 7,62 € Cela concerne les actes réalisés le dimanche et les jours fériés entre 8h et 20h et les actes réalisés le samedi entre 12h et 20h .

Le dépassement d’honoraires

 

Le dépassement d’honoraires est interdit lors d’un acte remboursé par la sécurité sociale. Seul le dépassement exceptionnel d’honoraires est accepté dans certains cas où le kiné répond à des exigences du patient (déplacement sur la demande du patient, horaire d’une séance en dehors des horaires du kiné et sur demande du patient). Le dépassement exceptionnel d’honoraires est pris en charge par le patient. Le dépassement d’honoraire doit être inscrit sur la feuille de soins. Il ne peut pas avoir pour motif l’expertise d’un kiné, la nature des soins ou la durée de la séance.

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