Cotation des actes de l’infirmière libérale
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La cotation infirmière à portée de main
L’une des étapes clés de la réussite de votre installation en libéral, est d’acquérir les bases de la tarification de vos actes : la cotation infirmière.
Cela n’est pas forcément évident lorsque l’on a déjà toute une gestion complète de cabinet à prendre en main…
C’est pourquoi, votre logiciel VEGA vous facilite la cotation des actes infirmiers : prise de sang, injections dextro et insuline, toilettes, etc.
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Avec un accès rapide à la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP*) et aux modèles de cotations intégrés dans votre logiciel, votre saisie est simplifiée et vous gagnez du temps à chaque facturation.
*Nomenclature Générale des Actes Professionnels
La nomenclature pour les infirmières libérales : qu’est-ce que c’est ?
La NGAP infirmière (Nomenclature Générale des Actes Professionnels) définit les règles de cotation et de facturation des soins réalisés par les infirmières et infirmiers libéraux (IDEL). Elle précise les actes pris en charge par l’Assurance Maladie, leurs coefficients ainsi que les conditions de remboursement.
La nomenclature comprend notamment les actes médico-infirmiers (AMI), les actes de soins infirmiers (AIS) et les actes techniques cotés AMX, réalisés dans le cadre de certaines prises en charge liées à la dépendance. Selon les situations, des majorations et indemnités de déplacement peuvent également s’ajouter à la facturation, dans le respect des règles en vigueur.
Pour les patients dépendants suivis à domicile, le Bilan de Soins Infirmiers (BSI) a remplacé la Démarche de Soins Infirmiers (DSI). Désormais généralisé à tous les patients dépendants, quel que soit leur âge, il sert à évaluer leurs besoins et à établir un plan de soins personnalisé. La facturation des soins liés à la dépendance repose notamment sur trois forfaits journaliers : BSA, BSB et BSC, déterminés selon la charge en soins.
Bien maîtriser la NGAP est essentiel pour facturer correctement vos soins infirmiers, appliquer les bonnes cotations et limiter les risques de rejets ou d’indus de l’Assurance Maladie. Chaque facturation doit respecter les règles de la nomenclature et, lorsque celle-ci est nécessaire, la prescription médicale.
La NGAP infirmier : la nomenclature générale des actes professionnels
Dans la nomenclature infirmière, nombreux sont les actes spécifiques à un contexte défini, d’où l’importance d’assimiler son contenu et de le maitriser au mieux. La cotation IDEL requiert apprentissage et expérience. Tout au long de votre activité vous en trouverez un rythme qui vous permettra de gagner en rapidité et efficacité.
Consultez ci-dessous la nomenclature pour l’infirmière libérale :
Les principales lettres clé IDEL et leurs valeurs :
| Acte techniques pratiqué par l’infirmier d’un patient hors dépendance | AMI | 3,15€ |
| Acte techniques pratiqué par l’infirmier d’un patient dépendant | AMX | 3,15€ |
| Actes infirmiers de soins | AIS | 2,65€ |
| Forfait journalier de prise en charge d’un patient dépendant ayant une charge en soins dite « légère » | BSA | 13€ |
| Forfait journalier de prise en charge d’un patient dépendant ayant une charge en soins dite « intermédiaire » | BSB | 18,20€ |
| Forfait journalier de prise en charge d’un patient dépendant ayant une charge en soins dite « lourde » | BSC | 28,70€ |
| Élaboration d’une démarche de soins infirmiers | DI | 10 € |
Majorations :
| Majoration des Actes Uniques compatibles avec les AMI dont le coefficient est inférieur ou égal à 1,5 | MAU | 1.35 € |
| Majoration Jeune Enfant pour toute intervention d’enfant de moins de 7 ans | MIE | 3.15 € |
| Majoration de Coordination Infirmière | MCI | 5 € |
| Majorations de nuit de 20h à 23h et de 5h à 8h | 9,15€ | |
| Majorations de nuit de 23h à 5h | 18,30€ | |
| Majoration de dimanche et jours fériés | 8,50€ |
Indemnité kilométrique :
| IFD : Indemnité forfaitaire de déplacement | 2.75 € |
| Indemnité kilométrique en plaine | 0.35 € |
| Indemnité kilométrique en montagne | 0.50 € |
| Indemnité kilométrique à pied ou à ski | 3.40 € |
Téléconsultation
| TLS : Accompagnement téléconsultation réalisée lors d’un soin prévu | 10 € |
| TLL : Téléconsultation d’accompagnement dans un lieu dédié | 12 € |
| TLD : Téléconsultation d’accompagnement à domicile | 15 € |
| TMI : Actes réalisés à distance | 3.15 € |
CHAPITRE I – SOINS DE PRATIQUE COURANTE
Article 1er – Prélèvements et injections
Modifié par décision UNCAM du 08/10/18 et par décret n°2018-805 du 25/09/18
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Prélèvement par ponction veineuse directe | AMI ou AMX | 1.5 |
| Saignée | AMI | 5 |
| Prélèvement aseptique cutané ou de sécrétions muqueuses, prélèvement de selles ou d’urine pour examens cytologiques, bactériologiques, mycologiques, virologiques ou parasitologiques | AMI | 1 |
| Injection intraveineuse directe isolée | AMI | 2 |
| Injection intraveineuse directe en série | AMI | 1.5 |
| Injection intraveineuse directe chez un enfant de moins de cinq ans | AMI | 2 |
| Injection intramusculaire | AMI ou AMX | 1 |
| Injection d’un sérum d’origine humaine ou animale selon la méthode de Besredka, y compris la surveillance | AMI | 5 |
| Injection sous-cutanée | AMI ou AMX | 1 |
| Injection intradermique | AMI ou AMX | 1 |
| Injection d’un ou plusieurs allergènes, poursuivant un traitement d’hyposensibilisation spécifique, selon le protocole écrit, y compris la surveillance, la tenue du dossier de soins, la transmission des informations au médecin prescripteur | AMI | 3 |
| Injection d’un implant souscutané | AMI | 2.5 |
| Injection en goutte à goutte par voie rectale | AMI | 2 |
| Vaccination avec prescription médicale ou lorsque le vaccin ne nécessite pas de prescription | AMI ou AMX | 2,4 |
| Vaccination sans prescription médicale | AMI ou AMX | 3,05 |
Article 2 – Pansements courants
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Pansement de stomie | AMI | 2 |
| Pansement de trachéotomie, y compris l’aspiration et l’éventuel changement de canule ou sonde | AMI | 2.25 |
| Ablation de fils ou d’agrafes, dix ou moins, y compris le pansement éventuel | AMI | 2 |
| Ablation de fils ou d’agrafes, plus de dix, y compris le pansement éventuel | AMI | 4 |
| Plaie non chirurgicale (ulcère, escarre, plaie chronique ou aigüe non chirurgicale) | AMI | 2.02 |
| Plaie chirurgicale simple | AMI | 2.02 |
| Pansement de plaies opératoires étendues ou multiples, après abdominoplastie ou chirurgie mammaire. | AMI | 3 |
| Pansement postopératoire d’exérèses multiples de varices et /ou de ligatures multiples de veines perforantes avec ou sans stripping. | AMI | 3 |
Article 3 – Pansements lourds et complexes
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Bilan à la première prise en charge d’une plaie nécessitant un pansement lourd et complexe. Par dérogation à l’article 5 des Dispositions générales, la prescription médicale des pansements de plaies comprend aussi la réalisation du bilan dans les conditions citées ci-dessous. Une séance au plus peut être facturée annuellement pour les plaies dont la durée de prise en charge est supérieure à un an ; pour les plaies d’une durée inférieure à un an, un nouveau bilan pourrait être réalisé en cas de récidive définie par une interruption des soins liés à la plaie d’au moins deux mois. Ce bilan comprend l’évaluation de la situation du patient, l’établissement d’une fiche descriptive de la plaie, l’élaboration d’un projet de soins et la réalisation du pansement. | AMI ou AMX | 11 |
| Pansements lourds et complexes nécessitant des conditions d’asepsie rigoureuse : | ||
| Pansements de brûlure étendue ou de plaie chimique ou thermique étendue, sur une surface supérieure à 5 % de la surface corporelle | AMI ou AMX | 4 |
| Pansement d’ulcère étendu ou de greffe cutanée, sur une surface supérieure à 60 cm² | AMI | 4 |
| Pansement d’amputation nécessitant détersion, épluchage et régularisation | AMI | 4 |
| Pansement de fistule digestive | AMI | 4 |
| Pansement pour pertes de substance traumatique ou néoplasique, avec lésions profondes, sous aponévrotiques, musculaires, tendineuses ou osseuses | 4 | |
| Pansement chirurgical nécessitant un méchage ou une irrigation | 4 | |
| Pansement d’escarre profonde et étendue atteignant les muscles ou les tendons | 4 | |
| Pansement chirurgical avec matériel d’ostéosynthèse extériorisé | 4 | |
| Pansement de brûlure suite à radiothérapie, sur une surface supérieure à 2% de la surface corporelle | AMI ou AMX | 4 |
| Pansement d’ulcère ou de greffe cutanée, avec pose de compression | AMI ou AMX | 5.1 |
| Analgésie topique préalable à un pansement d’ulcère ou d’escarre L’acte comprend la dépose du pansement, l’application du produit d’analgésie la mise en attente. L’analgésie topique préalable à un pansement d’ulcère ou d’escarre, dans la limite de 8 par épisode de cicatrisation (défini par des soins de plaie et la délivrance de pansement continus, sans intervalle supérieur à 2 mois), renouvelable une fois au plus par épisode de cicatrisation. Lorsque l’analgésie et le pansement sont réalisés au cours de la même séance, les cotations de ces deux actes peuvent se cumuler entre eux à taux plein en dérogation à l’article 11B des Dispositions générales. | AMI ou AMX | 1.1 |
| Pose de système de traitement par pression négative (console et pansement) à usage unique avec pansement faisant office de réservoir Prescription initiale hospitalière pour 30 jours et pouvant être renouvelée une fois au maximum. Suivi hebdomadaire par le prescripteur initial de l’évolution de la plaie et de l’état général du patient. Indications médicales selon les recommandations HAS : traitement de seconde intention des plaies chroniques (ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse et plaies du pied diabétique) faiblement à modérément exsudatives, après échec d’un traitement de première intention bien conduit. Un nouveau système de traitement est posé lorsque le système en place est saturé ou après 7 jours de traitement. | AMI ou AMX | 4.6 |
| Mise en place de pansement additionnel (sans changement de console) pour traitement par pression négative (TPN) à usage unique avec pansement faisant office de réservoir. | AMI ou AMX | 2.1 |
Article 4 – Pose de sonde et alimentation
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Pose de sonde gastrique | AMI | 3 |
| Alimentation entérale par gavage ou en déclive ou par nutri-pompe, y compris la surveillance, par séance | AMI | 3 |
| Alimentation entérale par voie jéjunale avec sondage de la stomie, y compris le pansement et la surveillance, par séance | AMI | 4 |
Article 5 – Soins portant sur l’appareil respiratoire
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Séance d’aérosol | AMI | 1.5 |
| Lavage d’un sinus | AMI | 2 |
Article 6 – Soins portant sur l’appareil génito-ruinaire
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Injection vaginale | AMI | 1.25 |
| Soins gynécologiques au décours immédiat d’un traitement par curiethérapie | AMI | 1.5 |
| Cathétérisme urétral chez la femme | AMI | 3 |
| Cathétérisme urétral chez l’homme | AMI | 4 |
| Changement de sonde urinaire à demeure chez la femme | AMI | 3 |
| Changement de sonde urinaire à demeure chez l’homme | AMI | 4 |
| Éducation à l’autosondage comprenant le sondage éventuel, avec un maximum de dix séances | AMI | 3.5 |
| Réadaptation de vessie neurologique comprenant le sondage éventuel | AMI | 4.5 |
| Les deux cotations précédentes ne sont pas cumulables avec celles relatives au cathétérisme urétral ou au changement de sonde urinaire | ||
| Instillation et/ou lavage vésical (sonde en place) | AMI | 1.25 |
| Pose isolée d’un étui pénien, une fois par vingt-quatre heures | AMI | 1 |
| Retrait de sonde urinaire | AMI | 2 |
Article 7 – Soins portant sur l’appareil digestif
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Soins de bouche avec application de produits médicamenteux au décours immédiat d’une radiothérapie | AMI | 1.25 |
| Lavement évacuateur ou médicamenteux | AMI | 3 |
| Extraction de fécalome ou extraction manuelle des selles | AMI | 3 |
Article 8 – Tests et soins portant sur l’enveloppe cutanée
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Pulvérisation de produit(s) médicamenteux | AMI | 1.25 |
| Réalisation de test tuberculinique | AMI | 0.5 |
| Lecture d’un timbre tuberculinique et transmission d’informations au médecin prescripteur | AMI | 1 |
Article 9 – Perfusions
Supprimé par décision UNCAM du 21/07/14
Article 10 – Surveillance et observation d’un patient à domicile
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Administration et surveillance de la prise médicamenteuse au domicile (1) des patients présentant des troubles neurologiques, psychiatriques, cognitifs, sensoriels ou moteurs rendant impossible l’auto-administration des traitements avec établissement d’une fiche de surveillance, par passage. | AMI | 1,2 |
| Au-delà du premier mois, par passage | AMI | 1,2 |
| (1) Pour l’application des deux cotations ci-dessus, la notion de domicile n’inclut ni les établissements de santé mentionnés à l’article L 6111-1 du code de la santé publique, ni les établissements d’hébergement de personnes âgées, des adultes handicapés ou inadaptés mentionnés au 5° de l’article 3 de la loi n° 75 – 535 du 30/06/1975 modifiée, à l’exception toutefois des logements-foyers non médicalisés | ||
| Surveillance et observation d’un patient lors de la mise en œuvre d’un traitement ou lors de la modification de celui-ci, avec établissement d’une fiche de surveillance, avec un maximum de quinze passages. | AMI | 1 |
| Accompagnement à domicile de la prise médicamenteuse, lors de la mise en œuvre ou de la modification d’un traitement ou au cours d’une situation clinique susceptible de remettre en question la stratégie thérapeutique, pour un patient non dépendant, polymédiqué et présentant des critères de fragilité identifiés par le médecin, avec un retour écrit au médecin.
Trois séances incluant chacune : | AMI | 1ere séance : 5.1 2ème et 3ème séance 4.6 |
Article 11 – Soins infirmiers à domicile pour un patient, quel que soit son âge, en situation de dépendance temporaire ou permanente
A l’exclusion des soins relevant du périmètre de l’article 12 du même chapitre
Modifié par décisions UNCAM du 28/02/17 et du 21/07/17
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| I – Séance de soins infirmiers, par séance d’une demi-heure, à raison de 4 au maximum par 24 heures La séance de soins infirmiers comprend l’ensemble des actions de soins liées aux fonctions d’entretien et de continuité de la vie, visant à protéger, maintenir, restaurer ou compenser les capacités d’autonomie de la personne La cotation forfaitaire par séance inclut l’ensemble des actes relevant de la compétence de l’infirmier réalisés au cours de la séance, la tenue du dossier de soins et de la fiche de liaison éventuelle. Par dérogation à cette disposition et à l’article 11 B des Dispositions générales, la séance de soins infirmiers peut se cumuler avec la cotation d’une perfusion, telle que définie au chapitre II du présent titre, ou d’un pansement lourd et complexe nécessitant des conditions d’asepsie rigoureuse ou une séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d’une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’exacerbation d’une bronchopathie chronique obstructive (BPCO) au chapitre II article 5 ter. La cotation de séances de soins infirmiers est subordonnée à l’élaboration préalable de la démarche de soins infirmiers. Ces séances ne peuvent être prescrites pour une durée supérieure à trois mois. Leur renouvellement nécessite la prescription et l’élaboration d’une nouvelle démarche de soins infirmiers. | AIS | 3 |
| II- Mise en œuvre d’un programme d’aide personnalisée en vue d’insérer ou de maintenir le patient dans son cadre de vie, pendant lequel l’infirmier l’aide à accomplir les actes quotidiens de la vie, éduque son entourage ou organise le relais avec les travailleurs sociaux, par séance d’une demi-heure, à raison de 4 au maximum par 24 heures La cotation des séances d’aide dans le cadre de la mise en œuvre d’un programme d’aide personnalisée est subordonnée à l’élaboration préalable d’une démarche de soins infirmiers. Ces séances ne peuvent être prescrites pour une durée supérieure à trois mois la première année de mise en œuvre de l’arrêté, à deux mois la deuxième année de sa mise en œuvre, et à quinze jours, renouvelable une fois, à partir de la troisième année de sa mise en œuvre. | AIS | 3.1 |
| III – Séance hebdomadaire de surveillance clinique infirmière et de prévention, par séance d’une demi-heure. Cet acte comporte : – le contrôle des principaux paramètres servant à la prévention et à la surveillance de l’état de santé du patient ; – la vérification de l’observance du traitement et de sa planification; – le contrôle des conditions de confort et de sécurité du patient ; – le contrôle de l’adaptation du programme éventuel d’aide personnalisée; – la tenue de la fiche de surveillance et la transmission des informations au médecin traitant ; – la tenue de la fiche de liaison et la transmission des informations à l’entourage ou à la tierce personne qui s’y substitue. Cet acte ne peut être coté qu’une fois par semaine. Il ne peut l’être pendant la période durant laquelle sont dispensées des séances de soins infirmiers, ni pendant la mise en œuvre d’un programme d’aide personnalisée, ni avec des actes incluant une surveillance dans leur cotation. Le cumul avec un autre acte médico-infirmier inscrit au présent titre a lieu conformément à l’article 11 B des dispositions générales. La cotation des séances de surveillance clinique infirmière et de prévention est subordonnée à l’élaboration préalable de la démarche de soins infirmiers. Ces séances ne peuvent être prescrites pour une durée supérieure à trois mois. Leur renouvellement nécessite la prescription et l’élaboration d’une nouvelle démarche de soins infirmiers | AIS | 4 |
Article 12 – Garde à domicile
| I. Élaboration du bilan de soins infirmiers (BSI) à domicile nécessaire à la réalisation de soins infirmiers chez un patient dépendant dans le cadre de soins liés aux fonctions d’entretien et de continuité de la vie (forfaits), d’une séance hebdomadaire de surveillance clinique infirmière et de prévention, ou de la mise en œuvre d’un programme d’aide personnalisée en vue d’insérer ou de maintenir le patient dans son cadre de vie. Pour un même patient : | ||
| – le bilan initial est coté | DI | 2.5 |
| – les bilans de renouvellement réalisés à échéance des 12 mois sont cotés
– les bilans intermédiaires éventuels (2 au maximum dans les 12 mois) en cas de situation clinique évolutive du patient impactant de façon substantielle sa prise en charge infirmière, sont cotés Par dérogation à l’article 5 des dispositions générales, la prise en charge d’un BSI intermédiaire ne nécessite pas de nouvelle prescription, sa facturation est rattachée à la dernière prescription médicale datant de moins de 1 an pour réalisation d’un BSI* | DI | 1.2 |
| La cotation du bilan de soins infirmiers (BSI) inclut : | ||
| II. Les soins sont réalisés dans le cadre de forfaits, définis à l’article 23.3 des dispositions générales, différents selon la charge en soins des patients :
– patients identifiés comme ayant une charge en soins dite « légère » (BSA); – patients identifiés comme ayant une charge en soins dite « intermédiaire » (BSB); – patients identifiés comme ayant une charge en soins dite « lourde » (BSC). La prise en charge de la dépendance comprend l’ensemble des actions de soins liées aux fonctions d’entretien et de continuité de la vie, visant à protéger, maintenir, restaurer ou compenser les capacités d’autonomie de la personne. Les forfaits de soins infirmiers comprennent l’ensemble des actes liés à la prise en charge de la dépendance, relevant de la compétence de l’infirmier réalisés au cours de la journée. La cotation forfaitaire inclut l’ensemble des actes relevant de la compétence de l’infirmier réalisés au cours de la ou des séance(s) d’une même journée, la tenue du dossier de soins et de la fiche de liaison éventuelle. Ainsi, la MAU ne peut être facturée dans le cadre des soins liés à la prise en charge du patient dépendant. Par dérogation à cette disposition et à l’article 11B des Dispositions générales, il est possible de coter à taux plein dans le cadre de forfait :
En application de l’article 11B des Dispositions générales, chacun des actes suivants peut se cumuler, à 50% de son coefficient, dans le cadre de forfait :
La cotation de forfaits de soins infirmiers est subordonnée à l’élaboration préalable du bilan de soins infirmiers. |
* La cotation du bilan de soins infirmiers (BSI) inclut :
Le BSI comporte 3 volets dématérialisés définis selon les dispositions de la convention nationale organisant les rapports entre les infirmiers et l’Assurance Maladie.
- Un volet administratif : identification de l’infirmier, du médecin prescripteur, du patient, modalités de prise en charge par l’Assurance maladie, type de BSI (initial, de renouvellement ou intermédiaire), date de réalisation du BSI, date de prescription et consentement du patient.
- Un volet médical comprenant notamment :
- les indications relatives à l’environnement humain et matériel du patient, à son état et à son comportement ;
- l’énoncé du ou des diagnostic(s) infirmier(s) en rapport avec la non-satisfaction des besoins fondamentaux, les objectifs et les actions de soins mis en œuvre pour chacun d’eux ;
- Les autres risques présentés par le patient ;
- L’objectif global de soins et la prescription des interventions infirmières.
- Un volet facturation : proposition d’un plan de soins infirmiers : nombre de passages par jour, prévu en situation habituelle, fréquence hebdomadaire des soins et leurs modalités de facturation (3 niveaux de forfaits de prise en charge quotidienne des patients dépendants fixés à l’art.23.3 des Dispositions générales).
Le BSI fait l’objet d’un échange avec le médecin prescripteur, en lien avec le médecin traitant via le téléservice BSI. Le BSI est automatiquement clôturé dans un délai de 5 jours en l’absence de réponse du médecin prescripteur.
Article 13 : Garde à domicile
| Garde d’un malade à domicile, nécessitant une surveillance constante et exclusive et des soins infirmiers répétés, y compris les soins d’hygiène, effectuée selon un protocole écrit.
Par période de 6 heures : | |||
| Entre 8 et 20 heures | AIS | 13 | AP |
| Entre 20 heures et 8 heures | AIS | 16 | AP |
| La même infirmière ne peut noter plus de deux périodes consécutives de six heures de garde |
Article 14 : Actes de surveillance à distance
| Désignation de l’acte | Lettre clé | coefficient |
| Acte de surveillance à distance (télésoin avec vidéotransmission) d’un pansement.
4 actes au maximum peuvent être facturés par mois et par patient sous réserve qu’un pansement préalable ait été réalisé pour cet épisode de soins en présence du patient. L’acte de surveillance de pansement ne peut être facturé avec un acte de pansement le même jour. | AMI | 1.6 |
CHAPITRE II – SOINS SPÉCIALISÉS
Article 1er – Soins d’entretien des cathéters
Modifié par décision UNCAM du 21/07/14
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Séance d’entretien de cathéter(s) en dehors des perfusions, y compris le pansement: | ||
| – cathéter péritonéal | AMI | 4 |
| – cathéter extériorisé ou site implantable ou cathéter veineux central implanté par voie périphérique | AMI | 4 |
Article 2 – Injections et prélèvements
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Injection d’analgésique(s), à l’exclusion de la première par l’intermédiaire d’un cathéter intrathécal ou péridural | AMI | 5 |
| Injection intraveineuse par l’intermédiaire d’un site implanté, y compris l’héparinisation et le pansement | AMI | 4 |
| Injection intraveineuse par l’intermédiaire d’un cathéter central, y compris l’héparinisation et le pansement | AMI | 3 |
| Prélèvement sanguin sur cathéter veineux central extériorisé ou chambre implantable | AMI | 1 |
Article 3 – Perfusions
Modifié par décision UNCAM du 21/07/14
Ces actes sont réalisés soit en application d’une prescription médicale qui sauf urgence, est écrite, qualitative et quantitative, datée et signée soit en application d’un protocole écrit, qualitatif et quantitatif préalablement établi, daté et signé par un médecin.La séance de perfusion permet d’administrer chez un patient des solutés et/ou des médicaments de façon continue ou discontinue par voie veineuse ou par voie sous cutanée ou par voie endorectale. Selon le protocole thérapeutique établi par le médecin prescripteur, la perfusion nécessite soit la surveillance continue de l’infirmier, soit l’organisation d’une surveillance pour les perfusions dont la durée est supérieure à une heure.
La séance de perfusion sous surveillance continue comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la perfusion des produits de façon successive ou simultanée, la surveillance et l’arrêt de la perfusion avec le pansement. La séance de perfusion supérieure à une heure, sans surveillance continue, comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la pose de la perfusion, l’organisation de contrôles et la gestion des complications éventuelles ; ces contrôles et les interventions à domicile pour complications peuvent donner lieu à des frais de déplacement.
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Forfait pour séance de perfusion courte, d’une durée inférieure ou égale à une heure, sous surveillance continue | AMI | 9 |
| Supplément forfaitaire pour surveillance continue d’une perfusion au-delà de la première heure, par heure (avec un maximum de cinq heures) | AMI | 6 |
| Forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à une heure, avec organisation d’une surveillance | AMI | 14 |
| Forfait pour arrêt et retrait du dispositif d’une perfusion, y compris le pansement, la tenue du dossier de soins éventuellement la transmission d’informations nécessaires au médecin prescripteur ; ce forfait ne se cumule pas avec un forfait de perfusion sous surveillance continue | AMI | 5 |
| Forfait pour l’organisation de la surveillance d’une perfusion, de la planification des soins, y compris la coordination avec les autres professionnels de santé, les prestataires et les services sociaux, à l’exclusion du jour de la pose et de celui du retrait, par jour (ne peuvent être notés, à l’occasion de cet acte , des frais de déplacements ou des majorations de nuit ou de dimanche) | AMI | 4 |
| Changement de flacon(s) ou branchement en Y sur dispositif en place ou intervention pour débranchement ou déplacement du dispositif ou contrôle du débit, pour une perfusion sans surveillance continue, en dehors de la séance de pose | AMI | 4.1 |
| Un forfait pour séance de perfusion sous surveillance continue et un forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à 1 heure avec organisation de la surveillance par contrôle, se cumulent le cas échéant à taux plein par dérogation à l’article 11B des dispositions générales. |
Article 4 – Actes de traitement à domicile d’un patient immunodéprimé ou cancéreux
Modifié par décision UNCAM du 21/07/14
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Soins portant sur l’appareil respiratoire | ||
| Séance d’aérosols à visée prophylactique | AMI | 5 |
| Injections : | ||
| – Injection intramusculaire ou sous-cutanée | AMI | 1.5 |
| – Injection intraveineuse | AMI | 2.5 |
| – Injection intraveineuse d’un produit de chimiothérapie anticancéreuse | AMI | 7 |
| Perfusions, surveillance et planification des soins : Ces actes sont réalisés soit en application d’une prescription médicale qui sauf urgence, est écrite, qualitative et quantitative, datée et signée soit en application d’un protocole écrit, qualitatif et quantitatif préalablement établi, daté et signé par un médecin. La séance de perfusion permet d’administrer chez un patient des solutés et/ou des médicaments de façon continue ou discontinue par voie veineuse ou par voie sous cutanée ou par voie endorectale. Selon le protocole thérapeutique établi par le médecin prescripteur, la perfusion nécessite soit la surveillance continue de l’infirmier, soit l’organisation d’une surveillance pour les perfusions dont la durée est supérieure à une heure. La séance de perfusion sous surveillance continue comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la perfusion des produits de façon successive ou simultanée, la surveillance et l’arrêt de la perfusion avec le pansement. La séance de perfusion supérieure à une heure, sans surveillance continue, comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la pose de la perfusion, l’organisation de contrôles et la gestion des complications éventuelles ; ces contrôles et les interventions à domicile pour complications peuvent donner lieu à des frais de déplacement. | ||
| Forfait pour séance de perfusion courte, d’une durée inférieure ou égale à une heure, sous surveillance continue | AMI | 10 |
| Supplément forfaitaire pour surveillance continue d’une perfusion au-delà de la première heure, par heure (avec un maximum de cinq heures) | AMI | 6 |
| Forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à une heure avec organisation d’une surveillance | AMI | 15 |
| Forfait pour l’organisation de la surveillance d’une perfusion, de la planification des soins, y compris la coordination avec les autres professionnels de santé, les prestataires et les services sociaux, à l’exclusion du jour de la pose et de celui du retrait, par jour (ne peuvent être notés, à l’occasion de cet acte, des frais de déplacements ou des majorations de nuit ou de dimanche) | AMI | 4 |
| Forfait pour arrêt et retrait du dispositif d’une perfusion, y compris le pansement, la tenue du dossier de soins éventuellement la transmission d’informations nécessaires au médecin prescripteur; ce forfait ne se cumule pas avec un forfait de perfusion sous surveillance continue | AMI | 5 |
| Changement de flacon(s) ou branchement en Y sur dispositif en place ou intervention pour débranchement ou déplacement du dispositif ou contrôle du débit, pour une perfusion sans surveillance continue, en dehors de la séance de posep> | AMI | 4.1 |
| Un forfait pour séance de perfusion sous surveillance continue et un forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à 1 heure avec organisation de la surveillance par contrôle, se cumulent le cas échéant à taux plein par dérogation à l’article 11B des dispositions générales. |
Article 5 – Traitement à domicile d’un patient atteint de mucoviscidose par perfusions d’antibiotiques sous surveillance continue selon le protocole thérapeutique rédigé par un des médecins de l’équipe soignant le patient
Modifié par décision UNCAM du 21/07/14
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Le protocole doit comporter: 1. le nom des différents produits injectés: 2. leur mode, durée et horaires d’administration; 3. les nombre, durée et horaires des séances par vingt-quatre heures: 4. le nombre de jours de traitement pour la cure, 5. les éventuels gestes associés (prélèvements intraveineux, héparinisation…). | ||
| Séance de perfusion intraveineuse d’antibiotiques, quelle que soit la voie d’abord, sous surveillance continue, chez un patient atteint de mucoviscidose, la séance. Cette cotation est globale; elle inclut l’ensemble des gestes nécessaires à la réalisation de l’acte et à la surveillance du patient, ainsi que les autres actes infirmiers éventuels liés au traitement de la mucoviscidose.Une feuille de surveillance détaillée permettant le suivi du malade doit être impérativement tenue au domicile du malade. En l’absence de surveillance continue, le forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à une heure avec organisation d’une surveillance s’applique. | AMI | 15 |
Article 5 bis – Prise en charge à domicile d’un patient insulino-traité
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Surveillance et observation d’un patient diabétique insulino-traité dont l’état nécessite une adaptation régulière des doses d’insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané, y compris la tenue d’une fiche de surveillance, par séance | AMI | 1 |
| Injection sous-cutanée d’insuline | AMI | 1 |
| Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention, d’une durée d’une demi-heure, pour un patient insulino-traité de plus de 75 ans Cette cotation inclut : – l’éducation du patient et/ou de son entourage ; – la vérification de l’observance des traitements et du régime alimentaire, le dépistage du risque d’hypoglycémie ; – le contrôle de la pression artérielle ; – la participation au dépistage et le suivi des éventuelles complications, en particulier neurologiques, infectieuses, cutanées ; – la prévention de l’apparition de ces complications, en particulier par le maintien d’une hygiène correcte des pieds ; – la tenue d’une fiche de surveillance et la transmission des informations au médecin traitant, qui doit être immédiatement alerté en cas de risque de complications ; – la tenue, si nécessaire, de la fiche de liaison et la transmission des informations utiles à l’entourage ou à la tierce personne qui s’y substitue. La cotation de cet acte ne se cumule pas avec une prise en charge dans le cadre de la démarche de soins infirmiers prévue au titre XVI, chapitre Ier, article 11. | AMI | 4 |
| Pansement lourd et complexe pour un patient diabétique insulino-traité, nécessitant des conditions d’asepsie rigoureuses et une détersion avec défibrination | AMI | 4 |
| Analgésie topique préalable à un pansement L’acte comprend la dépose du pansement, l’application du produit d’analgésie topique et la mise en attente. L’analgésie topique préalable à un pansement, dans la limite de 8 par épisode de cicatrisation (défini par des soins de plaie et la délivrance de pansement continus, sans intervalle supérieur à 2 mois), renouvelable une fois au plus par épisode de cicatrisation. | AMI ou AMX | 1.1 |
| Ces actes peuvent se cumuler entre eux sans application de l’article 11B des dispositions générales de la nomenclature générale des actes professionnels. |
Article 5 ter – Prise en charge spécialisée
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d’une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’exacerbation d’une bronchopathie chronique obstructive (BPCO). Ces séances s’inscrivent dans un programme de suivi infirmier en complément du suivi médical après sortie des patients hospitalisés pour décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’une exacerbation de BPCO. Il est réalisé selon le protocole thérapeutique et de surveillance contenu dans le document de sortie adressé au médecin traitant et aux professionnels de santé désignés par le patient. Selon le protocole thérapeutique et de surveillance, la séance comprend : – l’éducation du patient et/ou de son entourage, – la vérification de l’observance des traitements médicamenteux et des mesures hygiéno-diététiques dans la vie quotidienne ainsi que l’adhésion du patient aux traitements, – la surveillance des effets des traitements, de leur tolérance et de leurs effets indésirables, – la vérification de la bonne utilisation des dispositifs d’auto mesure tensionnelle et de l’oxygénothérapie éventuellement, – le contrôle des constantes cliniques (poids, œdèmes, pression artérielle, fréquence cardiaque, fréquence respiratoire, cyanose, sueurs, dyspnée…) et de l’état général, – la participation au dépistage des complications de la maladie et des traitements. La séance inclut : – la tenue d’une fiche de surveillance, – la transmission des informations au médecin traitant dans les 48 h par voie électronique sécurisée. Facturation Le programme du suivi infirmier comprend une visite hebdomadaire pendant au moins deux mois avec une première visite dans les 7 jours après la sortie. Le rythme peut être adapté en fonction du protocole. La durée de prise en charge est de 4 à 6 mois pour l’insuffisance cardiaque et jusqu’à 6 mois pour les formes sévères de bronchopathie chronique obstructive (stade II et suivants). Le nombre maximum de séances est de 15. La facturation de cet acte est conditionnée à la formation des IDE à ce suivi post hospitalisation. Des majorations de nuit ou de jours fériés, ne peuvent pas être cotées à l’occasion de cet acte. La cotation de cet acte ne se cumule pas avec une séance hebdomadaire de surveillance clinique infirmière et de prévention prévue au Titre XVI chapitre 1 article 11, ni avec une séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention pour un patient insulino traité de plus de 75 ans prévue au Titre XVI chapitre 2 article 5 bis. | AMI | 5.8 |
Article 6 – Soins portant sur l’appareil digestif et urinaire
| Désignation de l’acte | Lettre clé | Coefficient |
| Irrigation colique dans les suites immédiates d’une stomie définitive, incluant le pansement et la surveillance de l’évacuation, avec un maximum de vingt séances, par séance | AMI | 4 |
| Dialyse péritonéale, avec un maximum de quatre séances par jour, par séance | AMI | 4 |
| Dialyse péritonéale par cycleur : | ||
| – branchement ou débranchement, par séance | AMI | 4 |
| – organisation de la surveillance, par période de douze heures | AMI | 4 |
Article 7 : Soins postopératoires à domicile selon protocole
Modifié par décision UNCAM du 29 septembre 2020 et du 13/01/22
| Désignation de l’acte | Lettre Clé | Coefficient |
Séance de surveillance clinique et d’accompagnement postopératoire à domicile pour les patients éligibles à la chirurgie ambulatoire ou à un parcours de soins de réhabilitation améliorée (RAAC). La séance inclut :
Trois séances au plus peuvent être facturées :
| AMI | 3.9 |
Séance de surveillance et/ ou retrait de cathéter périnerveux pour analgésie postopératoire. La séance inclut :
Un acte au plus de surveillance de cathéter périnerveux pour analgésie postopératoire peut être facturé par jour avec présence d’un aidant à domicile ou 2 actes au plus en l’absence d’aidant, 3 jours consécutifs au plus. | AMI | 4.2 |
| Retrait de sonde urinaire | AMI | 2 |
| Surveillance de drain de redon et/ ou retrait postopératoire de drain – Cotation dans la limite de deux séances à partir du retour à domicile. | AMI | 2.8 |
Les séances de surveillance ci-après sont des actes réalisés avec élaboration d’un protocole écrit, préalablement établi par le chirurgien et/ou l’anesthésiste pour les patients dont l’éligibilité à une chirurgie ambulatoire ou à un parcours clinique de réhabilitation améliorée après chirurgie dépend d’un accompagnement infirmier ponctuel pour le retour à domicile en postopératoire.
Les séances de surveillance postopératoire et de surveillance de cathéter périnerveux ne sont pas cumulables entre elles. Le retrait de sonde et la surveillance de drain ainsi qu’une séance de surveillance postopératoire ou de cathéter périnerveux peuvent être associés sans application de l’article 11B des Dispositions générales.
La cotation pour les infirmières libérales facilitée avec VEGA
VEGA intègre l’ensemble des actes figurants dans la nomenclature infirmière libérale. La cotation des soins infirmiers peuvent s’effectuer de différentes façons, selon votre usage et méthode que vous souhaitez utiliser au quotidien. En effet, pour retranscrire l’ordonnance sur VEGA, vous aurez à disposition un tableau (1 ligne = 1 soin) dans lequel vous devrez détailler chaque acte et soin que vous effectuerez auprès de votre patient.
La 1ère méthode consiste à saisir vos cotations à partir de la NGAP intégrée à chaque traitement patient (idéal lorsque vous débutez en libéral et que vous ne maîtrisez pas encore tout le contenu) :
En cliquant sur le bouton NGAP à gauche du tableau, vous accédez au contenu de la NGAP infirmier. Cette dernière est en permanence actualisée et à jour des dernières évolutions réglementaires et conventionnelles.
En tapant un mot clé dans la barre de recherche située tout en haut de la fenêtre, vous retrouvez les différentes cotations proposées et leurs spécifiés pour choisir celle adaptée à votre contexte de soins. Vous visualisez ainsi la tarification correspondante pour chaque acte répertorié dans la colonne « montant ». En double-cliquant sur votre choix elle s’intègrera automatiquement dans votre tableau de soins. La 2ème méthode permet de faire appel aux « modèles » ou appelés aussi « favoris » située sur la droite de votre traitement patient.
Il s’agit d’une liste de soins que vous constituez tout au long de votre activité et que vous personnalisez en fonction des actes qui reviennent le plus souvent et des particularités que vous souhaitez leur attribuer. Ainsi, au lieu de faire appel à la NGAP, vous cliquez directement sur l’acte pour qu’il soit affecté au patient. La 3ème et dernière méthode reste la saisie manuelle des actes directement dans le tableau (pour les plus aguérris.ies) :
